Les Français ont longtemps pensé, en regardant l’affaire Dreyfus, le Comte de Monte Cristo, les Misérables, que de telles injustices dataient d’un autre temps, d’une époque révolue, de la littérature, de la fiction. Les sondages montraient que nos compatriotes avaient, dans l’ensemble, confiance dans la justice de leur pays. L’opinion était plus réservée chez ceux qui étaient, au civil comme au pénal, engagés dans une procédure. On avait bien parlé d’une « République des juges », mais c’était à propos des hommes politiques sur lesquels les Français avaient des doutes depuis les lois de décentralisation et l’inflation des besoins financiers des partis politiques. Une série d’affaires récentes et d’erreurs de procédure commises par des magistrats, ont accentué ces doutes et choqué la population. L’affaire d’Outreau et les auditions de la commission d’enquête parlementaire largement télévisées, ont déclenché un séisme dont les conséquences sont encore impossibles à évaluer. Les Français ont découvert avec effroi que des fonctionnaires inexpérimentés, fragiles, occupent des fonctions dont dépendent leur liberté et leur honneur. Sans attendre le rapport de la commission d’enquête parlementaire, au mois de juin, ils ont déjà compris l’essentiel. Il a été exprimé par les magistrats eux-mêmes : Le dossier papier l’emporte en permanence sur la dimension humaine des décisions prises ; le travail du juge est « mécanique, déshumanisé » ; « le doute n’a pas sa place pendant l’instruction » ; « la présomption de culpabilité l’emporte sur la présomption d’innocence » ; « le risque de trouble à l’ordre public autorise en fait toutes les mises en détention provisoire » ; « la Cour de Cassation, avec sa notion de charge suffisante : « des éléments qui, s’ils venaient à être avérés… » pousse les juges d’instruction à collecter, à longueur de journées, les charges « suffisantes », ainsi définies, qui permettent de faire une bonne ordonnance de renvoi ». Il aura fallu ce triste spectacle et le malaise visible des parlementaires, pour que les magistrats reconnaissent de graves anomalies que les plus hauts d’entre eux auraient dû dénoncer avant que le drame survienne. Cette profession, si jalouse de son indépendance, n’a pas été capable de se réformer elle-même et d’exiger des réformes législatives. Les rallonges budgétaires ne donneront jamais une dimension humaine aux décidions prises ; les lacunes d’une formation, qui se contente de « fabriquer » de bons techniciens du droit et abandonne, après le serment, de jeunes magistrats à leur pouvoir solitaire, ne seront pas corrigées par une augmentation du budget.
Formé au « tous coupables », et non à la culture du doute, le juge Burgaud paraissait aussi décontenancé par les questions qui touchaient à la dimension humaine de ses réflexions et décisions que sûr de lui dès qu’il s’agissait de la procédure qu’il avait le souci constant de respecter consciencieusement. La caméra balayait le visage des parlementaires. Celui d’un ancien Garde des Sceaux accablé ; ceux d’anciens magistrats consternés. Si l’affaire d’Outreau est exceptionnelle, il faut le dire haut et fort et prendre garde de ne pas généraliser. Si ce n’est pas le cas, s’il y a de nombreux « Outreau » et, d’après le Procureur, de nombreux critères « archaïques et malsains » dans le fonctionnement de la justice, alors il faut rassurer la population par la mise en place d’instances de contrôle qui garantissent mieux la liberté.
Ne nous faisons pas d’illusions, il y aura toujours des inspecteurs Javert, qui ne comprennent rien, mais font bien leur travail et sont récompensés au mérite. Il y aura toujours des victimes innocentes, des Jean Valjean qui souffrent et qui pardonnent. La Justice est le reflet de la Société. Aujourd’hui, elles sont toutes les deux dans un triste état. Il va pourtant falloir continuer à croire dans le perfectionnement de l’homme. Il y a des jours où c’est difficile

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *


*

Abonnez-vous
février 2017
L M M J V S D
« Jan    
 12345
6789101112
13141516171819
20212223242526
2728  
Archives